Informations légales

Propriétaire : Patrice Poly –  1 Allée du Chataignier 86480 Rouillé

Artiste Peintre et Dessinateur – Gravure et Impression d’Art

N° MDA : P793578

SIRET : 399 989 201 00104

Créateur, Responsable publication, Webmaster : Patrice Poly –
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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Propriété intellectuelle et droit applicable

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Pas de garantie quant à l’exactitude

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Exclusion de responsabilité

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Protection des données personnelles et vie privée

 

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Du fait des changements qui peuvent intervenir dans la Politique de Données personnelles, nous vous invitons à visiter régulièrement la rubrique « Vie privée ».

 

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Questions / Contact

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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