Informations légales

Propriétaire : Patrice Poly –  1 Allée du Chataignier 86480 Rouillé

Artiste Peintre et Dessinateur

N° MDA : P793578

SIRET : 399 989 201 00096

Créateur, Responsable publication, Webmaster : Patrice Poly –
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

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Propriété intellectuelle et droit applicable

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Pas de garantie quant à l’exactitude

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Les principales lois concernées.

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Dispositions finales

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